Conditions d'utilisation
Bienvenue sur notre site web. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation. Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser notre site.
1. Acceptation des conditions
En accédant à ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, toutes les lois et règlements applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce site. Votre acceptation peut être explicite, par exemple en cochant une case d'acceptation lors de la création de compte ou de l'accès à certaines fonctionnalités du site.
2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, incluant, sans limitation, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété de [Nom de votre entreprise] ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Cela inclut les droits d'auteur, les marques, les brevets et autres droits de propriété intellectuelle.
3. Utilisation du site
L'utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes :
- Le contenu du site ne peut être utilisé qu'à des fins légales et de manière conforme à ces conditions
- Il est interdit d'utiliser ce site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site
- Il est interdit d'utiliser des logiciels malveillants, de commettre des fraudes, ou d'usurper l'identité d'autrui.
- Il est interdit de tenter d'accéder de manière non autorisée à des parties du site, à des serveurs ou à des systèmes connectés au site
- Il est interdit d'utiliser des robots, des spiders ou d'autres dispositifs automatiques pour accéder au site sans notre autorisation explicite
4. Exactitude des informations
Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur notre site. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. Les contenus de ce site sont fournis "tels quels" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations. Les informations fournies ne constituent pas des conseils professionnels et les utilisateurs doivent consulter des professionnels pour des conseils spécifiques.
5. Liens vers d'autres sites
Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont pas sous notre contrôle. Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites tiers. L'inclusion de tout lien n'implique pas nécessairement une recommandation ou une approbation des opinions exprimées sur ces sites.
6. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, [Nom de votre entreprise] ne sera en aucun cas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de :
- L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le site
- L'accès non autorisé ou la modification de vos transmissions ou données
- Les déclarations ou conduites de tout tiers sur le site
- Tout autre élément relatif au site
7. Résiliation
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier votre accès à tout ou partie du site, sans préavis et pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, pour violation des présentes conditions d'utilisation.
8. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions d'utilisation pour prendre connaissance des modifications.
En continuant à utiliser ce site après la publication de modifications, vous acceptez d'être lié par les conditions modifiées.
Dernière mise à jour : Mars 2025
9. Droit applicable
Ces conditions d'utilisation et votre utilisation du site sont régies par les lois françaises. Tout litige relatif à ces conditions ou à votre utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à :
Email : contact@techandfix.fr